Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES DE DOMAINES
/
TERRES DE DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE DOMAINES
TERRES DE DOMAINES, SAS

Numéro de dépôt :
4333197
Date de dépôt :
29/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2027
TERRES DE DOMAINES de TERRES DE DOMAINES

Présentation de la marque TERRES DE DOMAINES

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES DE DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES DE DOMAINES domicilié(e) bat L1, 125 avenue Auguste Plane, Les Jardins de Sand - 83500 - TAMARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 037 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clement SERAPHIN domicilié(e) Les Jardins de Sand Bat L1, 125 AVENUE Auguste Plane - 83500 - TAMARIS - France.

La marque TERRES DE DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE DOMAINES arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.

TERRES DE DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH ESTATES


TERRES DE DOMAINES, SAS - bat L1, 125 avenue Auguste Plane, Les Jardins de Sand - 83500 - TAMARIS - France - SIREN 825037344


M. Clement SERAPHIN - Les Jardins de Sand Bat L1, 125 AVENUE Auguste Plane - 83500 - TAMARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction .